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Kaufharmonie GmbH
31, rue Ahlsener
32699 Hüllhorst
Numéro de TVA : DE354565826
Courriel : julianlescoeas@gmail.com
Gestion
Nils Neubauer
Michael Pfeifer
MENTIONS LÉGALES
La Commission européenne propose la possibilité de régler les litiges en ligne sur une plateforme en ligne qu'elle exploite. Cette plateforme est accessible via le lien externe http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure d'arbitrage conformément à l'article 36 (1) n° 1 de la loi allemande sur le règlement des litiges (VSBG) et ne pouvons malheureusement pas proposer de participation à une telle procédure.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
1. CONTENU DE L'OFFRE EN LIGNE
L'auteur décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute action en responsabilité contre l'auteur pour des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, est fondamentalement exclue, sauf preuve d'une intention ou d'une négligence grave de sa part.
Toutes les offres sont sans engagement et sujettes à modification. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l'offre dans son intégralité sans préavis, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. RÉFÉRENCES ET LIENS
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3. DROIT D'AUTEUR ET DROIT DES MARQUES
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4. PROTECTION DES DONNÉES
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5. EFFET JURIDIQUE DE CETTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique applicable, le contenu et la validité des autres parties du document restent inchangés.